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L’utilisation de ce site est soumise au respect des lois applicables et des présentes conditions générales d’accès et d’utilisation. Nous nous réservons le droit de modifier ces dernières à tout moment, aussi nous invitons les utilisateurs à s’y reporter régulièrement.

 

Informations générales

 

Ce site est la propriété de la micro entreprise de Manon Cotten.

Date de Création : 2021

Numéro de téléphone : 06 68341246

Présidente : Manon Cotten

Hébergeur du site : Google

Siret : 89387628400017

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1.Propriété intellectuelle

 

La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou fixes, sons, graphismes, documents téléchargeables, bases de données et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de Vagabonde Tattoo.

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle. 

Les documents, informations, éléments graphiques, etc, de toute nature figurant sur le présent site ne peuvent faire l’objet de copie sauf à des fins strictement privées. 

De la même manière, ils ne peuvent en aucun cas être reproduits ni modifiés, que ce soit à titre onéreux ou gracieux, sans autorisation expresse écrite de Vagabonde Tattoo.

Le nom “Vagabonde Tattoo” ainsi que le logo est une marque déposée et protégée à ce titre par le droit des marques. Elle est la propriété exclusive de Manon Cotten. Toutes les autres marques citées appartiennent à leurs propriétaires exclusifs.

 

2. Liens hypertextes

 

Nous autorisons tout site Internet à établir un lien pointant vers l’adresse www.vagabondetattoo.fr après une simple information préalable du webmestre. Tout lien de ce type interviendra toutefois sous réserve des dispositions légales en vigueur. Nous nous réservons la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d’interdire ces liens. Dans ce cas Vagabonde Tattoo informera la personne concernée qui disposera de 2 jours ouvrés pour mettre fin au lien.

 

3. Interdiction de mirroring

 

Aucune mise en ligne du Site par un tiers sous une autre URL n’est autorisée.

 

4. Droit applicable

 

Ces conditions d’utilisation sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

 

5. Dysfonctionnement et virus

 

Vagabonde Tattoo ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation de ce site web, ou de l’impossibilité pour un tiers de l’utiliser, ou d’un mauvais fonctionnement, d’une interruption, d’un virus, résultant de l’accès ou de l’utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés.

 

6. Sites liés

 

Vagabonde tattoo décline toute responsabilité concernant le contenu disponible sur les autres sites internet vers lesquels il a créé des liens ou qui auraient pu être créés à son insu. L’accès à tous les autres sites internet liés à ce site web se fait aux risques de l’utilisateur. Vagabonde Tattoo décline aussi toute responsabilité pour toutes les informations contenues sur des sites tiers où figurent des liens renvoyant au site www.vagabondetattoo.fr. 

 

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